Mentions légales

Le présent site est la propriété de la société S.A.R.L. Établissements Riché.
Adresse : 24 rue Jean Jaurès 62460 Divion
Téléphone : +33 3 21 62 49 42
R.C.S. Béthune : 323 590 810
Le directeur de la publication du site Internet est Arnaud Riché, en qualité de représentant légal des Établissements Riché.

Création

Ce site a été développé par la société S.A.S. Thomas Agé.
Adresse : 23 rue de l’abbaye 62270 Bonnières
Téléphone : +33 3 21 03 23 09
R.C.S. Arras : 804 395 291
Site internet : thomasage.fr

Hébergement

Ce site est hébergé par la société S.A.S. OVH
Adresse : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix
R.C.S. Roubaix-Tourcoing : 424 761 419 00045
Site internet : www.ovh.com

Partenaires

AFI ESCA est une compagnie d’assurance sur la vie et de capitalisation. Entreprise régie par le code des assurances.
Adresse : AFI ESCA – CS 30441 – 67008 Strasbourg Cedex
S.A. au capital de 12 359 520 €
R.C.S. Strasbourg : 548 502 517
Siège social : 2 quai Kléber 67000 Strasbourg
Site internet : www.afi-esca.com

Informations légales

  • L’utilisateur du site reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. Il reconnaît également avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement. Enfin, l’utilisateur reconnaît également avoir pris connaissance de la présente notice légale et s’engage à la respecter.
  • L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Un cookie est un élément qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site Internet. Le paramétrage de votre logiciel de navigation permet d’informer de la présence de cookies et éventuellement de la refuser selon la procédure décrite à l’adresse suivante : www.cnil.fr.
  • Ce site utilise Google Analytics, un service d’analyse de site Internet fourni par Google Inc. (« Google »). Google Analytics utilise des cookies, qui sont des fichiers texte placés sur votre ordinateur, pour aider le site internet à analyser l’utilisation du site par ses utilisateurs. Les données générées par les cookies concernant votre utilisation du site (y compris votre adresse IP) seront transmises et stockées par Google sur des serveurs situés aux Etats-Unis. Google utilisera cette information dans le but d’évaluer votre utilisation du site, de compiler des rapports sur l’activité du site à destination de son éditeur et de fournir d’autres services relatifs à l’activité du site et à l’utilisation d’Internet. Google est susceptible de communiquer ces données à des tiers en cas d’obligation légale ou lorsque ces tiers traitent ces données pour le compte de Google, y compris notamment l’éditeur de ce site. Google ne recoupera pas votre adresse IP avec toute autre donnée détenue par Google. Vous pouvez désactiver l’utilisation de cookies en sélectionnant les paramètres appropriés de votre navigateur. Cependant, une telle désactivation pourrait empêcher l’utilisation de certaines fonctionnalités de ce site. En utilisant ce site Internet, vous consentez expressément au traitement de vos données nominatives par Google dans les conditions et pour les finalités décrites ci-dessus.
  • L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent (article 38 et suivants de la loi « Informatique et Libertés »). Pour l’exercer, l’utilisateur peut s’adresser à Établissements Riché – 24 rue Jean Jaurès – 62460 Divion.
  • Ce site est la propriété exclusive des Établissements Riché. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse des Établissements Riché est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
  • Les bases de données figurant sur le site Internet sont protégées par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle (CPI) de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données. Sont notamment interdites l’extraction et la réutilisation, quantitativement ou qualitativement substantielles, du contenu des bases de données contenues sur ce site Internet. Tout contrevenant s’expose aux sanctions visées aux articles L 343-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
  • Les marques des Établissements Riché et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques (semi-figuratives ou non) et sont déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectuées à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse des Établissements Riché est prohibée, au sens des articles L.713-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
  • Les utilisateurs visiteurs du site Internet ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable des Établissements Riché.
  • Nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part d’éventuelles omissions, erreurs, corrections, en remplissant le formulaire de contact.

 

Vous pouvez également consulter notre site Une Graine d’Idée